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Marques déposées par Domaine des GirasolsTODO
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CUVEE DU GONE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE DU GONE
S.C.E.A. Domaine des Girasols

Numéro de dépôt :
1225230
Date de dépôt :
07/01/1983
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
07/01/2003

Présentation de la marque CUVEE DU GONE

Déposée le 7 janvier 1983 par Domaine des GirasolsTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « CUVEE DU GONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Domaine des GirasolsTODO domicilié(e) Siège Social, 84110 RASTEAU (dossier no 2013291) - France.

La marque CUVEE DU GONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE DU GONE est expirée depuis le 7 janvier 2003.

Domaine des Girasols a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DE MALALANGUE , DOMAINE DE CINGALETTE AOP RASTEAU , CUVEE BIENVEILLANTE , CUVEE DE TOMBARONNE , Cuvée du Gone , Domaine DES GIRASOLS , CUVEE DE LAMPEREUSE , CUVEE GRACIEUSE


S.C.E.A. Domaine des Girasols - Siège Social, 84110 RASTEAU (dossier no 2013291) - France


Renouvellement sans limitation le 6 janvier 1993 n°2013291 - Publication au BOPI 1993-01-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-23

VINS.